Close

Our Privacy Statement & Cookie Policy

All Thomson Reuters websites use cookies to improve your online experience. They were placed on your computer when you launched this website. You can change your cookie settings through your browser.


Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T1/T3 18.20?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2002 à 2014 et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. Cette version renferme également le programme T3/TP-646 pour les années d'imposition se terminant de 2004 à 2014. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 18.20 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

  1. Problèmes connus corrigés dans la version 18.20
  2. Faits saillants - Améliorations
    1. Soumission électronique du formulaire T1135 : nouvelle variable dans la lettre au client
    2. Autres améliorations apportées aux variables dans la lettre au client
    3. Calcul du crédit d'impôt pour dividendes
  3. Notes
    1. Pour les particuliers qui envoient leur déclaration par la poste
  4. Formulaires révisés
  5. Nouveaux diagnostics
    1. Notes et diagnostics
    2. Rapport de prévention d'erreur
  6. Nouvelles options
  7. Rappel : déclarations de personnes décédées et déclarations de faillite 2014

DT Max T3

  1. Faits saillants
    1. T1013 Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant : correction apportée au code à barres bidimensionnel

 

DT Max T1

1. Problèmes connus corrigés dans la version 18.20

2. Faits saillants - Améliorations

  1. Soumission électronique du formulaire T1135 : nouvelle variable dans la lettre au client

    Une nouvelle variable a été intégrée dans la lettre au client pour aviser l'utilisateur de conserver une copie signée du T1135 dans le cas où ce formulaire a été soumis électroniquement, qui se lit comme suit : « Nous avons soumis électroniquement le formulaire T1135. Veuillez conserver une copie signée pour vos dossiers. »

    Nous vous recommandons fortement de corriger les erreurs de transmission de la TED en ce qui concerne le T1135 au plus tard à la date d'échéance de production de la déclaration telle que décrite à la page 2 des instructions du formulaire dans la section « Dates limites de production de ce formulaire ». Prenez note qu'une copie signée du T1135 doit être conservée en tout temps, comme pour le T183 et le T1013, en cas de vérification future par l'ARC.

  2. Autres améliorations apportées aux variables dans la lettre au client

    1. Trois nouvelles variables relatives aux trois années antérieures visées par le report rétrospectif d'une perte autre qu'en capital ont été intégrées dans la lettre au client, permettant de changer automatiquement l'année pour laquelle cette perte autre qu'en capital a été appliquée.

    2. Une nouvelle variable a été incluse dans la lettre au client, pour rappeler à ce dernier de signer le formulaire du Québec TP-1029.LR, Crédit d'impôt LogiRénov, à l'endroit indiqué à la partie 2.4, « Maison intergénérationnelle », le cas échéant.

  3. Calcul du crédit d'impôt pour dividendes

    À la suite des modifications apportées au taux de majoration des dividendes ordinaires ainsi qu'au taux pour le calcul du crédit d'impôt pour dividendes ordinaires, lesquels entraient en vigueur à compter du 1er janvier 2014, il est possible que le montant des dividendes imposables que vous avez reçu ainsi que le montant du crédit d'impôt pour dividendes résultent de la combinaison de deux taux, en l'occurrence celui de 2013 et celui de 2014.

    Cette situation est particulièrement pertinente dans le cas de dividendes ordinaires payés durant l'année 2013 par une société de personnes dont l'exercice financier débute en 2013 et se termine en 2014.

    Dans le but de vous éviter tout risque d'erreur, nous vous suggérons de saisir tous les montants des cases dans l'écran de saisie des données tels qu'ils figurent sur les relevés et feuillets que vous avez reçus, l'instance émettrice étant la seule en mesure de vous fournir les montants exacts à inclure sur votre déclaration. Prenez note cependant que, bien que l'Agence du revenu du Canada accepte les déclarations transmises électroniquement dans ce cas particulier, Revenu Québec n'acceptera pas la transmission électronique de la déclaration, étant donnée cette différence entre le taux de 2013 et celui de 2014. Par conséquent, dans ce cas-ci, vous devrez soumettre la déclaration du Québec par la poste.

    Dans le cas contraire, DT Max appliquera implicitement les taux de l'année d'imposition 2014, et la transmission électronique des déclarations fédérale et du Québec pourra alors être effectuée.

3. Notes

  1. Pour les particuliers qui envoient leur déclaration par la poste

    Une directive récente de Revenu Québec a été intégrée dans DT Max, concernant le Sommaire des champs à saisir des annexes 2014 - TPF-1X (2014-10). Le nom et le prénom inscrits aux lignes 1 et 2 concernant la colonne de l'annexe D du sommaire en question apparaissent dorénavant selon une justification à gauche, alors qu'auparavant elle était à droite. Notez que la conformité de ce sommaire aux exigences de Revenu Québec n'est pertinente que pour les particuliers qui soumettent leur déclaration par la poste.

4. Formulaires révisés

Manitoba :

  • MB479 - Crédits du Manitoba

    Prenez note que l'Agence de Revenu du Canada a récemment publié une version modifiée du formulaire MB479, Crédits du Manitoba. Ce changement concerne le calcul du crédit d'impôt foncier pour l'éducation. Le remboursement de la taxe scolaire reçu pour les personnes âgées (champ 6149) venait réduire le crédit foncier pour l'éducation. Cependant, comme ce remboursement était déjà inclus dans le calcul du crédit de taxes scolaires pour les propriétaires, vous remarquerez que seul le numéro du champ 6149 a été déplacé pour désigner ce remboursement.

    Ce changement ayant un impact direct sur le montant à reporter à la ligne 479 de la déclaration fédérale, une demande de redressement de la déclaration pourrait être envisagée pour récupérer ce remboursement.

5. Nouveaux diagnostics

  1. Notes et diagnostics

    292 Déduction pour gains en capital

    Une déduction pour gains en capital a été réclamée à la ligne 292 de la déclaration du Québec.

    Au Québec, depuis 2009, un particulier qui demande la déduction pour gains en capital doit également fournir, en vertu de l'article 21.4.6 LI, tout document transmis à l'ARC à l'égard d'une telle déduction qui a également été réclamée au fédéral.

    Afin d'éviter la pénalité au Québec pour renseignements manquants lors de la réclamation de la déduction pour gains en capital, vous devriez envoyer à Revenu Québec une copie du formulaire fédéral T657, Calcul de la déduction pour gains en capital.

    Si vous transmettez la déclaration par voie électronique, vous devez poster une copie du formulaire T657 à Revenu Québec.

    Si vous produisez la déclaration en version papier, vous devez joindre une copie du formulaire T657 à celle envoyée à Revenu Québec.

    139 Gains en capital imposables

    Une provision concernant une disposition d'immobilisation a été réclamée sur l'annexe G du Québec.

    Au Québec, depuis 2009, un particulier qui réclame une provision concernant une disposition d'immobilisation doit également fournir, en vertu de l'article 21.4.6 LI, tout document transmis à l'ARC à l'égard d'une telle provision qui a également été réclamée au fédéral.

    Afin d'éviter la pénalité au Québec pour renseignements manquants lors de la réclamation de la provision concernant une disposition d'immobilisation, vous devriez envoyer à Revenu Québec une copie du formulaire fédéral T2017, Sommaires des provisions concernant des dispositions d'immobilisations.

    Si vous transmettez la déclaration par voie électronique, vous devez poster une copie du formulaire T2017 à Revenu Québec.

    Si vous produisez la déclaration en version papier, vous devez joindre une copie du formulaire T2017 à celle envoyée à Revenu Québec.

  2. Rapport de prévention d'erreur

    423 Baisse d'impôt pour les familles

    L'optimisation effectuée par DT Max a déterminé que le particulier est admissible à la baisse d'impôt pour les familles sur la déclaration fédérale. Vous avez utilisé le mot-clé Transfert-SB avec l'option « PAS une personne à charge » dans le dossier des personnes à charge. Veuillez vérifier que l'enfant âgé de moins de 18 ans à la fin de l'année respecte la condition de « réside habituellement tout au long de l'année d'imposition » avec le particulier. Sinon, utilisez le mot-clé Optimiser avec l'option « T1 - Annexe 1A - Baisse d'impôt pour les familles » et sélectionnez « Ne pas réclamer ».

6. Nouvelles options

  1. Pour le mot-clé Pension , dans le groupe de mots-clés Feuillet , lorsque la Saskatchewan est la juridiction sélectionnée :

    Régime de pensions de la Sask. - RPD (Conjoint cotisant)

    Cette option vous permet d'indiquer le montant du revenu de pension provenant du Régime de pension déterminé (RPD) de la Saskatchewan au profit de l'époux ou du conjoint de fait.

7. Rappel : déclarations de personnes décédées et déclarations de faillite 2014

À compter de février, les déclarations 2014 de personnes décédées ainsi que les déclarations de faillite produites avec la version 2013 ne seront plus acceptées par Revenu Québec. Les déclarations reçues à compter de cette date seront retournées, accompagnées d'une note exigeant qu'elles soient produites à l'aide de la version 18.01 ou suivantes.

DT Max T3

1. Faits saillants

  1. T1013 Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant : correction apportée au code à barres bidimensionnel

    Une correction a été apportée au code à barres bidimensionnel du formulaire T1013. Dans la partie 2A, « Autoriser l'accès en ligne », le niveau d'autorisation approprié était affiché sur le formulaire. Toutefois, le code à barres n'indiquait aucune autorisation de niveau « 2 ». L'ARC est au courant de cette situation et apportera les corrections nécessaires pour ceux qui ont déjà produit le T1013 pour la T3.

    2.  

    26 mars, 2015